CopyRight
Information Diffusée
A tout moment, nous nous efforçons de diffuser sur ce site une information fiable et à jour. Malgré notre vigilance, il se peut néanmoins que des erreurs ou des omissions surviennent.ALS Design ne saura être tenu responsable de l'utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. ALS Design se réserve le droit de corriger ses pages et d'en empêcher l'accès à n'importe quel moment.
Liens Hypertexte
ALS Design ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.Informations transmises
Toute information transmise à ce site ( EXCLUANT les données clients ) sera considérée non-confidentielle et publique. Elle pourra être disséminée, archivée, ou utilisée par ALS Design , et ses sociétés affiliées, à toute fin, et notamment au développement, à la fabrication et la vente de produits.Ne transmettez pas d'information illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice, pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire auquel ce Site se réfère.
Conformité de l'Informations
Malgré nos efforts de mise à jour, certaines informations peuvent être obsolètes. Il appartient à l'utilisateur de vérifier ces informations auprès du constructeur ou toutes autres sources avant tout engagement.Droits d'Auteur
Lorsque des informations de tiers sont utilisées, reproduites ou distribuées, la mention de leurs droits doit également apparaître sur toute reproduction.L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
1- Gratuité de la diffusion
2- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
3- Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple - " Ce document provient du site Internet alsdesign.fr".
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Marques
Les marques et logos figurant sur ce Site sont des marques de ALS Design , et de tiers, et ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque.ALS Design est une marques déposées de ALS Design S.A.R.L.
Informations Privées
Nous souhaitons ici insister sur l'importance que nous attachons au respect de votre vie privée.Pour cette raison, voici des explications précises concernant le recueil et l'utilisation des données client sur ce site, de façon à vous garantir le plus haut degré de confidentialité et de sécurité.
Certaines sections du site ALS Design notamment téléchargement, Enregistrement ou Renseignement, peuvent vous inviter à entrer des informations vous concernant. Ces informations sont recueillies dans l'objectif d'améliorer la convivialité et la qualité du site ou d'assurer le suivi de vos demandes. Ce type d'informations peut notamment vous être demandé pour vous adresser les compléments, documents, plaquettes ou logiciels d'évaluation dont vous faites la demande, ou encore pour connaître vos commentaires au cours d'enquêtes d'intérêt ou de satisfaction périodiques. Dans chacun des cas, nous vous demandons votre nom et adresse électronique, ainsi que d'autres renseignements nécessaires pour les services demandés. Les informations personnelles sont tenues secrètes et ne sont utilisées que pour renforcer vos relations avec ALS Design. En aucun cas, elles ne seront divulguées ou vendues à une entreprise extérieure.
ALS Design respecte les recommandations concernant les traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à l'article 27, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.). Récépissés de déclaration du 22 Mars 2004 :
- N° 1008813 (Traitement Automatisé d'Information Nominatives du/des Site ALS Design)
- N° 1008942 (Gestion des Listes d'Addresses)
- N° 1008941 (Gestion Clients).
